Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 octobre 2026

Éditeur du site

Le site Clic à bac est édité par :

INDEMØ Solutions (raison sociale : INDEMO SOLUTIONS)
SASU — société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 €
Siège social : 3 rue de l'Abbé Fabre, 12100 Creissels, France
SIREN : 990 274 532 — SIRET (siège) : 990 274 532 00011
RCS Rodez 990 274 532 — Code APE / NAF : 71.12B
Numéro de TVA intracommunautaire : FR49 990 274 532
E-mail : [email protected] — Téléphone : 07 43 29 71 73

« Clic à bac » est une marque commerciale d'INDEMØ Solutions.

Directeur de la publication

Jean-Baptiste Rascalou, Président de la SASU INDEMO SOLUTIONS.

Hébergeur du site

Cloudflare, Inc. (service Cloudflare Pages)
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 888 993 5273 — cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, rendus 3D, logos, marque Clic à bac, identité visuelle, configurateurs, modèles de bacs et code) est la propriété exclusive d'INDEMØ Solutions et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, extraction, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'INDEMØ Solutions est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est notamment interdit de chercher à extraire les modèles 3D, la géométrie ou le code des configurateurs.

Crédits

Conception, configurateurs et rendus 3D : INDEMØ Solutions
Moteur géométrique : manifold-3d (licence Apache 2.0) ; affichage 3D : three.js (licence MIT)
Polices : Archivo, Inter, IBM Plex Mono (SIL Open Font License 1.1), hébergées sur ce site ; police de gravure : Droid Sans (licence Apache 2.0)
Paiement : Stripe ; envoi des e-mails : Brevo ; serveur de commande : Cloudflare Workers

Cookies et stockage local

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Loi applicable

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